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Abidjan,le 21 novembre 2022(AFOR)-Un atelier, sur les contrats fonciers et sur l'authentification des documents fonciers, organisรฉ par l'AFOR et lโ€™Agence Allemande de Coopรฉration Internationale pour le Dรฉveloppement (GIZ), s'est tenu les 17 et 18 novembre 2022 ร  Abidjan.

A lโ€™ouverture des travaux, le Directeur Gรฉnรฉral de lโ€™AFOR, M. BAMBA Cheick Daniel, a dรฉclarรฉ quโ€™ยซ en plus dโ€™accรฉlรฉrer la dรฉlivrance de Certificats Fonciers, lโ€™AFOR a dรฉcidรฉ de faire la promotion de la contractualisation qui permet de protรฉger, aussi bien les dรฉtenteurs de droits coutumiers que les exploitants agricoles non-propriรฉtaires.
Aussi, saluant lโ€™initiative de la GIZ, qui, ร  travers le programme CLAP, a expรฉrimentรฉ les contrats fonciers auprรจs des populations, dans ses zones dโ€™intervention, M. BAMBA Cheick Daniel a rappelรฉ que ยซ dans le cadre du PAMOFOR, lโ€™AFOR a รฉlaborรฉ dix modรจles de contrats fonciers ร  mettre ร  la disposition des Comitรฉs Villageois de Gestion Fonciรจre Rurale (CVGFR). ยป

ยซ Cette innovation ne saurait รชtre implรฉmentรฉe sans la prise en compte des aspects รฉthiques liรฉs ร  la dรฉmatรฉrialisation, notamment la sรฉcurisation des donnรฉes ainsi que les questions liรฉes ร  leur authentification. Lโ€™AFOR a jugรฉ appropriรฉ de vous consulter avant de dรฉployer lโ€™utilisation massive des contrats fonciers, et de recueillir รฉgalement les avis รฉclairรฉs des sachants que vous รชtes sur les questions dโ€™authentification des documents fonciers ยป, a prรฉcisรฉ le Directeur Gรฉnรฉral.

 

Cet important rendez-vous a permis, le premier jour, de discuter des modifications des modรจles de contrats fonciers de lโ€™AFOR. De recueillir lโ€™avis et les propositions des participants sur les modรจles de contrats dโ€™agroforesterie et dโ€™agropastoralisme, et notamment par ceux qui ont dรฉjร  dรฉbutรฉ leur implรฉmentation, de prรฉsenter lโ€™application mobile CONTRAโ€™TERRE et de dรฉterminer une stratรฉgie de diffusion de tous ces modรจles de contrats.
Le deuxiรจme jour, il sโ€™est agi de partager des expรฉriences inspirantes dโ€™authentification des documents fonciers dans le cadre des programmes ProPFR de la GIZ et enfin, de proposer des solutions adaptรฉes au contexte ivoirien.

Pour sa part, Dr Sanders MUILERMAN-RODRIGO, Chef du projet Promotion d’une politique fonciรจre responsable (ProPFR) de la GIZ en Cรดte d’Ivoire, a traduit toute sa confiance au travail sur la propriรฉtรฉ des terres agricoles et la promotion des contrats fonciers : ยซ Cela peut nous mener ร  un secteur agricole qui se dรฉveloppe plus librement, et qui sera plus dynamique, rรฉsilient et crรฉdible. Je crois fortement en notre travail, sur non seulement l’obtention des certificats fonciers, mais surtout notre travail sur les contrats fonciers, les enrichissements des modรจles de l’AFOR, l’inclusion des clauses d’agroforesterie, et l’รฉlaboration des contrats avec des clauses d’agropastoralisme ยป.

Notons que cet atelier a vu la participation de plusieurs partenaires de lโ€™AFOR, aussi bien publics, le Corps prรฉfectoral, le Ministรจre dโ€™Etat, ministรจre de lโ€™Agriculture et du Dรฉveloppement Rural, le Ministรจre des Ressources Animales et Halieutiques, le Ministรจre des Eaux et Forรชts, la Direction Gรฉnรฉrale de lโ€™Administration du Territoire (DGAT), lโ€™ANSUT, le BNETD/CIGN, lโ€™ARTCI, la Direction du Foncier Rural (DFR), que privรฉs, les opรฉrateurs fonciers GCK et GTEC et la sociรฉtรฉ civile.
DIRCOM AFOR

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