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Abidjan,le 21 novembre 2022(AFOR)-Un atelier, sur les contrats fonciers et sur l'authentification des documents fonciers, organisรฉ par l'AFOR et lโAgence Allemande de Coopรฉration Internationale pour le Dรฉveloppement (GIZ), s'est tenu les 17 et 18 novembre 2022 ร Abidjan.
A lโouverture des travaux, le Directeur Gรฉnรฉral de lโAFOR, M. BAMBA Cheick Daniel, a dรฉclarรฉ quโยซ en plus dโaccรฉlรฉrer la dรฉlivrance de Certificats Fonciers, lโAFOR a dรฉcidรฉ de faire la promotion de la contractualisation qui permet de protรฉger, aussi bien les dรฉtenteurs de droits coutumiers que les exploitants agricoles non-propriรฉtaires.
Aussi, saluant lโinitiative de la GIZ, qui, ร travers le programme CLAP, a expรฉrimentรฉ les contrats fonciers auprรจs des populations, dans ses zones dโintervention, M. BAMBA Cheick Daniel a rappelรฉ que ยซ dans le cadre du PAMOFOR, lโAFOR a รฉlaborรฉ dix modรจles de contrats fonciers ร mettre ร la disposition des Comitรฉs Villageois de Gestion Fonciรจre Rurale (CVGFR). ยป
ยซ Cette innovation ne saurait รชtre implรฉmentรฉe sans la prise en compte des aspects รฉthiques liรฉs ร la dรฉmatรฉrialisation, notamment la sรฉcurisation des donnรฉes ainsi que les questions liรฉes ร leur authentification. LโAFOR a jugรฉ appropriรฉ de vous consulter avant de dรฉployer lโutilisation massive des contrats fonciers, et de recueillir รฉgalement les avis รฉclairรฉs des sachants que vous รชtes sur les questions dโauthentification des documents fonciers ยป, a prรฉcisรฉ le Directeur Gรฉnรฉral.
Cet important rendez-vous a permis, le premier jour, de discuter des modifications des modรจles de contrats fonciers de lโAFOR. De recueillir lโavis et les propositions des participants sur les modรจles de contrats dโagroforesterie et dโagropastoralisme, et notamment par ceux qui ont dรฉjร dรฉbutรฉ leur implรฉmentation, de prรฉsenter lโapplication mobile CONTRAโTERRE et de dรฉterminer une stratรฉgie de diffusion de tous ces modรจles de contrats.
Le deuxiรจme jour, il sโest agi de partager des expรฉriences inspirantes dโauthentification des documents fonciers dans le cadre des programmes ProPFR de la GIZ et enfin, de proposer des solutions adaptรฉes au contexte ivoirien.
Pour sa part, Dr Sanders MUILERMAN-RODRIGO, Chef du projet Promotion d’une politique fonciรจre responsable (ProPFR) de la GIZ en Cรดte d’Ivoire, a traduit toute sa confiance au travail sur la propriรฉtรฉ des terres agricoles et la promotion des contrats fonciers : ยซ Cela peut nous mener ร un secteur agricole qui se dรฉveloppe plus librement, et qui sera plus dynamique, rรฉsilient et crรฉdible. Je crois fortement en notre travail, sur non seulement l’obtention des certificats fonciers, mais surtout notre travail sur les contrats fonciers, les enrichissements des modรจles de l’AFOR, l’inclusion des clauses d’agroforesterie, et l’รฉlaboration des contrats avec des clauses d’agropastoralisme ยป.
Notons que cet atelier a vu la participation de plusieurs partenaires de lโAFOR, aussi bien publics, le Corps prรฉfectoral, le Ministรจre dโEtat, ministรจre de lโAgriculture et du Dรฉveloppement Rural, le Ministรจre des Ressources Animales et Halieutiques, le Ministรจre des Eaux et Forรชts, la Direction Gรฉnรฉrale de lโAdministration du Territoire (DGAT), lโANSUT, le BNETD/CIGN, lโARTCI, la Direction du Foncier Rural (DFR), que privรฉs, les opรฉrateurs fonciers GCK et GTEC et la sociรฉtรฉ civile.
DIRCOM AFOR